Oui, et la question doit être décomposée en deux parties qui appellent des réponses différentes.
La première concerne l’accès, c’est-à-dire l’échelle, la plateforme, la passerelle et le garde-corps en tant que tels. Ici, la conformité se mesure sur deux plans : le D.Lgs. 81/2008 (le Code italien de la sécurité au travail), qui est une loi et fixe des obligations minimales impératives, et les normes techniques UNI, qui ne sont pas obligatoires mais constituent la règle de l’art et traduisent ces obligations en paramètres vérifiables. M.M. conçoit et réalise ses charpentes conformément à la série UNI EN ISO 14122 (partie 1 : choix des moyens d’accès, partie 2 : plateformes et passerelles, partie 3 : escaliers, échelles à marches et garde-corps, partie 4 : échelles fixes à échelons), qui s’applique aux moyens d’accès permanents aux machines et, lorsque la fonction principale est de permettre l’accès à la machine, également aux parties de bâtiment ou de construction civile.
La seconde concerne le matériau. Ni le D.Lgs. 81/2008 ni la série 14122 n’imposent l’acier : ils imposent des performances — résistance, rigidité, stabilité, résistance au glissement, durabilité, absence d’arêtes vives — et sont neutres quant au matériau utilisé pour les obtenir. Le PRV est donc pleinement admissible, et constitue même le choix préférable là où la corrosion est le facteur dimensionnant.
Tableau 1 — D.Lgs. 81/2008 et UNI EN ISO 14122 : comparaison
| Élément | D.Lgs. 81/2008 | UNI EN ISO 14122 | Comparaison opérationnelle |
| Nature de l’obligation | Norme contraignante, pénalement sanctionnée. Sur les lieux de travail, la violation des exigences de l’Annexe IV est punie en vertu de l’art. 68, al. 1, let. b) : peine de détention (arresto) de deux à quatre mois ou amende de 1 228,50 à 5 896,84 euros. Sur les chantiers, la violation de l’art. 113 relève de la clause résiduelle de l’art. 159, al. 2, let. c) — « dispositions du Chapitre II non autrement sanctionnées » — et entraîne une peine de détention (arresto) allant jusqu’à deux mois ou une amende de 614,25 à 2 457,02 euros. | Norme technique volontaire. La série 14122 est harmonisée avec la Directive Machines 2006/42/CE : la conformité confère une présomption de conformité aux exigences essentielles pour les accès aux machines. | Le décret fixe le minimum impératif, la norme technique l’état de l’art. Respecter la 14122 ne dispense pas de respecter le décret : là où les deux divergent, la contrainte impérative prévaut. |
| Garde-corps — hauteur | Le garde-corps « normal » a une hauteur utile d’au moins un mètre, est construit avec un matériau rigide et résistant, comporte au moins deux lisses dont l’intermédiaire à environ mi-distance, et est dimensionné pour résister à l’effort maximal prévisible (Ann. IV, point 1.7.2.1). Avec plinthe : bande continue reposant sur le plan de circulation et haute d’au moins 15 cm (point 1.7.2.2). | La 14122-3 exige une hauteur minimale de 1 100 mm, une main courante, une lisse intermédiaire ou des éléments équivalents, une plinthe si nécessaire, des limites aux espaces libres et des vérifications de résistance et de déformation. | La norme technique est plus stricte : 1 100 mm contre 1 000 mm. Il convient de retenir 1 100 mm comme référence minimale de conception, valable dans les deux régimes. |
| Garde-corps — quand ils sont exigés | Sur tous les côtés ouverts des échafaudages, passerelles, paliers, rampes d’accès, balcons et postes de travail ou de passage en hauteur (Ann. IV, point 1.7.3). La protection n’est pas exigée pour les quais de chargement d’une hauteur inférieure à 2,00 m. Sur les chantiers, l’art. 126 impose un « garde-corps robuste et en bon état » sur tous les côtés donnant sur le vide au-delà de 2 mètres. | La 14122-3 exige le garde-corps en présence d’un risque de chute supérieur à 500 mm, ou lorsque la distance latérale par rapport à une structure adjacente dépasse les limites indiquées. | Seuils très différents : 500 mm contre 2 000 mm. La norme technique intervient beaucoup plus tôt. Pour les accès aux machines, la référence est la 14122-3 ; le décret reste le minimum. |
| Échelles verticales — seuil et type de protection | Art. 113 al. 2 (chantiers) : au-delà de 5 m et au-delà de 75°, crinoline ou EPI antichute, alternativement, selon l’évaluation du risque. Annexe IV point 1.7.1.3 (lieux de travail) : au-delà de 5 m ou au-delà de 75°, crinoline à partir de 2,50 m, avec dérogation en cas d’encombrement ou de difficultés constructives. | La 14122-4 impose une protection antichute lorsque la hauteur de chute totale dépasse 3 000 mm (point 4.2.1) et établit une hiérarchie : la crinoline est le choix préféré, l’antichute guidé le second ; la combinaison des deux est interdite (point 4.2.2). | Le décret intervient au-delà de 5 m, la norme technique au-delà de 3 m : entre 3 et 5 mètres, l’obligation ne découle que de la norme technique. Sur le critère de choix, les deux textes sont aujourd’hui opposés : le décret met crinoline et EPI sur le même plan, la 14122-4 privilégie la crinoline. |
| Échelles verticales — profondeur de la crinoline | La paroi de la crinoline opposée au plan des échelons ne doit pas être distante de ceux-ci de plus de 60 cm (art. 113 al. 2 et Ann. IV point 1.7.1.4). C’est un maximum impératif. | La distance entre le plan des échelons et la crinoline doit être de 650 mm à 800 mm (14122-4, point 5.5.1.2, figure 15). | Conflit direct. Une crinoline dimensionnée selon la 14122-4 viole la limite légale italienne. C’est la raison pour laquelle la UNI 11962:2024 a fixé l’intervalle 550÷600 mm : pour rester dans les 60 cm. Pour le marché italien, la valeur à adopter est 550÷600 mm. |
| Échelles verticales — cote du premier anneau | Crinoline « à partir de 2,50 m à compter du sol ou des paliers » (Ann. IV, point 1.7.1.3). L’art. 113 al. 2 ne le prévoit plus. | Partie la plus basse de la crinoline entre 2 200 et 3 000 mm au-dessus de la zone de départ (14122-4, point 5.5.1.2). La UNI 11962 indique en revanche 1 900÷2 500 mm. | Intersection entre les trois textes : 2 200 ÷ 2 500 mm. C’est l’intervalle à adopter pour un produit valable dans tous les contextes. |
| Échelles verticales — distance des échelons à la paroi | Les échelons doivent être distants d’au moins 15 cm de la paroi à laquelle ils sont fixés ou à laquelle l’échelle est fixée (art. 113 al. 2 et Ann. IV point 1.7.1.5). | Mesurée depuis l’arrière des échelons, derrière l’échelle : au moins 75 mm, sauf pour l’échelon supérieur, qui doit être compris entre 60 et 75 mm. Mesurée depuis l’avant des échelons, derrière l’échelle : au moins 200 mm, réduits à 150 mm en cas de croisement de tuyaux ou de chemins de câbles (14122-4, point 4.1.3). | Le décret ne précise pas depuis quelle face de l’échelon la mesure est prise. Si on la lit depuis l’arrière, les 150 mm impératifs représentent le double des 75 mm de la norme technique. Règle de conception prudentielle : 150 mm libres derrière l’échelon, qui satisfait les deux lectures et aussi les 200 mm mesurés depuis l’avant. |
| Escaliers à marches | Doivent résister aux charges maximales dues à l’affluence en cas d’urgence ; giron et hauteur de marche dimensionnés « selon les règles de l’art » et largeur adaptée au passage ; garde-corps normal sur les côtés ouverts ; au moins une main courante pour les volées entre deux parois (Ann. IV, points 1.7.1.1 et 1.7.1.2 ; art. 113 al. 1 pour les chantiers). | La 14122-3 traite les escaliers avec une inclinaison de 20° à 45° et fournit les relations dimensionnelles : 600 ≤ g + 2h ≤ 660 mm, giron de 210 à 310 mm, largeur minimale ordinaire 800 mm, jusqu’à 1 000 mm pour un usage simultané. Les échelles à marches couvrent l’intervalle de 45° à 75° (14122-1, points 3.2 et 3.3). | Le décret est prestationnel et ne donne pas de chiffres : il dit « selon les règles de l’art » et s’arrête là. La 14122-3 est précisément le document qui traduit cette formule en paramètres vérifiables. La citer dans le dossier technique est le moyen le plus direct de démontrer le respect des règles de l’art. |
| Passerelles et plateformes | Les passerelles, paliers et postes de passage en hauteur doivent être protégés sur les côtés ouverts par des garde-corps normaux avec plinthe (Ann. IV, point 1.7.3). Sur chantier : garde-corps au-delà de 2 m (art. 126) ; passages d’au moins 0,60 m de large pour le seul passage et 1,20 m pour le transport de matériaux, pente maximale 50 %, paliers de repos à intervalles et lattes transversales (art. 130). | La 14122-2 régit les plateformes de travail et les couloirs de circulation non motorisés faisant partie de machines fixes : dimensionnement en fonction de l’usage, du transit et de l’entretien, du glissement, du trébuchement, des ouvertures, des protections latérales coordonnées avec la 14122-3. | Pour les passerelles de machine, on applique la 14122-2 avec des garde-corps selon la 14122-3. Les art. 126 et 130 restent centraux uniquement pour les ouvrages provisoires de chantier. |
| Résistance, entretien et vérifications | Obligation générale de construction, d’entretien et de conservation sûre : garde-corps construits et fixés « de manière à pouvoir résister, dans son ensemble et dans chacune de ses parties, à l’effort maximal auquel il peut être soumis, compte tenu des conditions environnementales et de sa fonction spécifique » (Ann. IV, point 1.7.2.1.4). Aucune valeur numérique. | Charges et essais quantifiés : 1,5 kN sur l’échelon et 1,5 kN sur les montants ; 1,5 kN par personne sur les plateformes ; 6 kN verticaux à l’intervention de l’antichute ; 3 kN par montant sur les ancrages. Essais : 700 N sur les montants, 2 600 N sur les échelons, 1 000 N sur les anneaux de crinoline, avec limites de flèche résiduelle définies (14122-4, points 5.1 et 6). | C’est ici que la norme technique apporte la plus grande valeur ajoutée : elle fournit les chiffres permettant de démontrer que l’obligation générique du décret est satisfaite. Le dossier technique devrait indiquer la norme appliquée, les plans cotés, les calculs et essais, les instructions d’usage, l’entretien et la périodicité des inspections. |
Synthèse de conception.
Quatre étapes, dans cet ordre.
- Établir à quoi sert l’accès. S’il sert une machine, on applique la série UNI EN ISO 14122. S’il sert un bâtiment, une couverture, une infrastructure ou une installation, on applique les normes nationales : UNI 11962 pour les échelles verticales, UNI 11996 pour les garde-corps. Les deux voies s’excluent mutuellement, elles ne se cumulent pas. Ce qui compte n’est pas l’emplacement de l’échelle, mais sa fonction.
- Toujours utiliser la 14122 en association avec la partie 1. La partie 4 indique comment réaliser une échelle verticale ; la partie 1 indique quand il est licite de le faire. Il faut d’abord documenter pourquoi un accès depuis le sol n’est pas praticable et pourquoi une échelle à marches ne peut pas être utilisée — c’est le point 6.3.2 de la partie 1 — et seulement ensuite dimensionner avec la partie 4.
- Traiter le D.Lgs. 81/2008 comme une contrainte de conception, non comme une vérification finale. Il faut identifier immédiatement la partie pertinente : Annexe IV point 1.7 pour les établissements et lieux de travail fixes, Titre IV Chapitre II pour les chantiers.
- Gérer les différences entre la loi et la norme technique en sachant de quel côté elles penchent.
- Lorsque la norme technique exige plus que la loi — garde-corps de 1 100 mm au lieu de 1 000, protection antichute au-delà de 3 mètres au lieu de 5 — il n’y a aucun problème : on applique la norme et l’on est automatiquement au-delà du minimum légal.
- Lorsque c’est la loi qui exige davantage — crinoline à pas plus de 600 mm du plan des échelons contre 650÷800 mm selon la 14122-4, échelons à 150 mm de la paroi contre 75 mm — on suit la loi.
